contact@motus-auto-gmbh.com

Mentions légales

Informations légales

Nom de la société : Motus Auto GmbH

Adresse : Hanns-Martin-Schleyer-Straße 6/1, 71063 Sindelfingen, Allemagne

Numéro d’enregistrement : HRB 780648

Numéro de sécurité : DE31138895

Courriel : info@motus-auto-gmbh.de

Site web : www.motus-auto-gmbh.de

Responsabilité du contenu

Les contenus de nos pages ont été créés avec le plus grand soin. Cependant, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à l’exactitude, l’exhaustivité et l’actualité du contenu.

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de nos propres contenus sur ces pages, conformément aux lois générales (§ 6 Abs.1 MDStV et § 8 Abs.1 TDG).

Toutefois, nous ne sommes pas tenus de surveiller les informations de tiers transmises ou stockées, ni d’enquêter sur les circonstances indiquant une activité illégale. Les obligations de supprimer ou de bloquer l’utilisation des informations conformément au droit général ne sont pas affectées. Une responsabilité n’est possible qu’à partir de la connaissance d’une infraction spécifique.

Droits d’auteur

Les contenus et œuvres créés par les exploitants du site sont soumis au droit d’auteur allemand. La reproduction, le traitement, la distribution ou toute forme d’exploitation en dehors des limites du droit d’auteur nécessitent l’autorisation écrite de l’auteur ou du créateur.

Les téléchargements et copies de ce site sont réservés à un usage privé et non commercial. Les contenus de tiers sont identifiés comme tels.

Responsabilité pour les liens

Notre site contient des liens vers des sites externes sur lesquels nous n’avons aucun contrôle. Par conséquent, nous ne pouvons assumer aucune responsabilité quant à ces contenus externes.

Le fournisseur ou l’exploitant des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages ont été vérifiées au moment de la mise en lien, et aucun contenu illégal n’a été identifié à ce moment-là.

Un contrôle permanent du contenu des pages liées n’est pas raisonnable sans preuve concrète d’une infraction. Si de telles infractions nous sont signalées, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

Protection des données

La collecte de données personnelles (nom, adresse, e-mail) sur notre site se fait autant que possible sur une base volontaire. L’utilisation de notre site est possible sans fournir de données personnelles dans la mesure du possible.

L’utilisation des données de contact publiées dans le cadre des mentions légales par des tiers à des fins d’envoi de publicité non sollicitée est strictement interdite.

Nous nous réservons le droit d’engager des poursuites en cas d’envoi non sollicité d’informations publicitaires (par exemple via des courriers électroniques indésirables ou "spam").